{"id":19208,"date":"2024-10-24T14:08:35","date_gmt":"2024-10-24T12:08:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.icefamily.fr\/?page_id=19208"},"modified":"2026-05-25T19:24:38","modified_gmt":"2026-05-25T17:24:38","slug":"cgv-cgu","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.icefamily.fr\/en\/cgv-cgu\/","title":{"rendered":"Terms and conditions of sale"},"content":{"rendered":"
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Ice Family<\/p>

CGV<\/h1>

Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 21 mai 2026<\/p><\/div><\/div><\/section>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Le site internet www.icefamily.fr (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) est \u00e9dit\u00e9 et g\u00e9r\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ICE FAMILY<\/strong>, SAS au capital social de 1 000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Bordeaux sous le num\u00e9ro 921 665 477<\/strong>, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 11 rue Mirabeau, 33400 Talence (ci-apr\u00e8s le \u00ab Vendeur \u00bb).

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab CGV \u00bb) r\u00e9gissent toute commande de gla\u00e7ons, glace pil\u00e9e ou glace carbonique (ci-apr\u00e8s les \u00ab Produits \u00bb) pass\u00e9e sur le Site, par toute personne physique ou morale, consommateur ou professionnel (ci-apr\u00e8s le \u00ab Client \u00bb).
Client Consommateur<\/strong> : toute personne physique agissant \u00e0 des fins n'entrant pas dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle (art. liminaire du Code de la consommation).
Client Professionnel<\/strong> : toute personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activit\u00e9 professionnelle (art. liminaire du Code de la consommation).Toute commande sur le Site vaut acceptation pleine et enti\u00e8re des CGV, sans restriction ni r\u00e9serve. Si une clause est d\u00e9clar\u00e9e nulle, les autres clauses restent applicables. Les CGV peuvent \u00eatre modifi\u00e9es ; il appartient au Client de consulter la derni\u00e8re version en vigueur avant tout achat.

Article 1 \u2014 Objet<\/strong>

Le Site a pour objet la vente et la livraison \u00e0 domicile de Produits \u00e0 base de glace (gla\u00e7ons en sacs, glace pil\u00e9e, glace carbonique) ainsi que la fourniture de services associ\u00e9s (location de mat\u00e9riel r\u00e9frig\u00e9rant, livraison \u00e9v\u00e9nementielle, etc.). Les caract\u00e9ristiques essentielles des Produits et services sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site.<\/strong>

Article 2 \u2014 Commande<\/strong>

2.1 Description des Produits<\/u><\/strong>
Les caract\u00e9ristiques essentielles des Produits sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site. De l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences de pr\u00e9sentation (taille, forme des gla\u00e7ons) ne sont pas exclues et ne peuvent \u00eatre reproch\u00e9es au Vendeur. Les photographies ont une valeur indicative et non contractuelle.<\/strong>

2.2 Choix et param\u00e9trage<\/u><\/strong>
Avant de passer commande, le Client indique la quantit\u00e9 souhait\u00e9e, la date et le cr\u00e9neau horaire de livraison. Le Client est invit\u00e9 \u00e0 v\u00e9rifier l'exactitude de toutes les informations saisies avant de valider d\u00e9finitivement. En cas de doute, le Client peut contacter le Vendeur via le formulaire de contact du Site<\/strong>

.2.3 Finalisation de la commande<\/u><\/strong>
Avant de valider son panier, le Client peut estimer les frais de livraison en fonction de son adresse. Il doit ensuite :<\/strong>renseigner ses coordonn\u00e9es de facturation et de livraison (nom, pr\u00e9nom, adresse, e-mail, t\u00e9l\u00e9phone) ;compl\u00e9ter les informations bancaires requises ;prendre connaissance des CGV et les accepter explicitement.Le Client peut t\u00e9l\u00e9charger, imprimer et conserver une copie des CGV \u00e0 tout moment.

2.4 Accus\u00e9 de r\u00e9ception<\/u><\/strong>
Un accus\u00e9 de r\u00e9ception de la commande est adress\u00e9 au Client par e-mail \u00e0 l'adresse renseign\u00e9e lors de la validation.

2.5 Refus de commande<\/u><\/strong>
Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande \u00e9manant d'un Client avec lequel un litige serait en cours, ou d'une adresse ne relevant pas des zones de livraison d\u00e9finies \u00e0 l'article 5.2.

Article 3 \u2014 Disponibilit\u00e9 des Produits<\/strong>

Sous r\u00e9serve des cas pr\u00e9vus \u00e0 l'article 2.5, le Vendeur s'engage \u00e0 honorer les commandes re\u00e7ues dans la limite des quantit\u00e9s disponibles. En cas d'indisponibilit\u00e9, le Vendeur en informe imm\u00e9diatement le Client et peut lui proposer un nouveau cr\u00e9neau de livraison. Si le Client refuse cette proposition, la commande est annul\u00e9e et le remboursement intervient dans un d\u00e9lai maximum de 14 jours.<\/strong>

Article 4 \u2014 Conditions financi\u00e8res<\/strong>

4.1 Prix<\/u><\/strong>
Les prix des Produits sont indiqu\u00e9s sur le Site en euros hors taxe (HT) et toutes taxes comprises (TTC). <\/strong>
La TVA applicable est celle en vigueur au moment de la passation de la commande.<\/strong>

4.2 Modes de paiement<\/u><\/strong>
Le paiement int\u00e9gral est d\u00fb d\u00e8s la validation de la commande. Il s'effectue par carte bancaire. <\/strong>
Le Client garantit disposer des autorisations n\u00e9cessaires pour r\u00e9aliser le paiement.<\/strong>
En cas d'impossibilit\u00e9 de transmission du flux financier dans un d\u00e9lai de 3 jours :Si la livraison n'est pas encore intervenue : <\/strong>la commande est annul\u00e9e et la vente automatiquement r\u00e9sili\u00e9e.
Si la livraison est d\u00e9j\u00e0 intervenue : <\/strong>le Vendeur est en droit de r\u00e9clamer la somme due major\u00e9e de p\u00e9nalit\u00e9s de retard au taux BCE + 10 points.

4.3 R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/u><\/strong>
Le transfert de propri\u00e9t\u00e9 des Produits s'op\u00e8re au moment du paiement int\u00e9gral des sommes dues par le Client (principal, frais et accessoires).

Article 5 \u2014 Livraison des Produits<\/strong>

5.1 Modalit\u00e9s de livraison<\/u><\/strong>
La livraison est assur\u00e9e par le Vendeur ou un transporteur mandat\u00e9 par ses soins. <\/strong>
Les Produits sont transport\u00e9s en glaci\u00e8re, en sacs ou en vrac selon la nature de la commande. <\/strong>
La d\u00e9pose des Produits s'effectue au pied du camion, \u00e0 l'adresse indiqu\u00e9e.<\/strong>

5.2 Zones et frais de livraison<\/u><\/strong>
Trois zones de livraison sont propos\u00e9es, calcul\u00e9es depuis l'adresse 493 Av. du Mar\u00e9chal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux :<\/strong>

ZoneRayonTarif de livraisonZone 1<\/strong>
0 \u00e0 30 km
GratuitZone 2<\/strong>
30 \u00e0 61 km2,00 \u20ac TTC\/km
Zone 3<\/strong>
61 \u00e0 91 km4,50 \u20ac TTC\/km
La livraison est conditionn\u00e9e \u00e0 l'accessibilit\u00e9 de l'adresse par un v\u00e9hicule de livraison et \u00e0 la disponibilit\u00e9 d'un stationnement.<\/strong>

5.3 Horaires et d\u00e9lais de livraison<\/u><\/strong>
La livraison est possible 7j\/7, de 8h \u00e0 20h. Toute commande pass\u00e9e avant 12h peut, sous r\u00e9serve des cr\u00e9neaux disponibles, \u00eatre livr\u00e9e le jour m\u00eame. Les cr\u00e9neaux sont donn\u00e9s avec une marge de \u00b1 1 heure, sans que cela constitue un manquement du Vendeur.En cas d'indisponibilit\u00e9 des \u00e9quipes de livraison au cr\u00e9neau convenu, le Vendeur en informe imm\u00e9diatement le Client et peut lui proposer un nouveau cr\u00e9neau. Si le Client refuse, la commande est annul\u00e9e et rembours\u00e9e dans un d\u00e9lai de 14 jours.<\/strong>
5.4 R\u00e9ception et transfert des risques<\/u><\/strong>
Pour les Clients Professionnels :<\/strong>
Les Produits voyagent aux risques et p\u00e9rils du Client Professionnel d\u00e8s validation de la commande. Les op\u00e9rations de d\u00e9chargement rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 exclusive du Client Professionnel.<\/strong>
Pour les Clients Consommateurs :<\/strong>
Le Vendeur est responsable de l'\u00e9tat des Produits jusqu'\u00e0 leur livraison effective. <\/strong>
\u00c0 la r\u00e9ception, le Client doit v\u00e9rifier la conformit\u00e9 des Produits et, en cas d'anomalie, la notifier imm\u00e9diatement au Vendeur ou au transporteur sur le bon de livraison.<\/strong>
La r\u00e9clamation doit \u00eatre confirm\u00e9e par e-mail (contact@icefamily.fr) ou par courrier postal (ICE FAMILY, 11 rue Mirabeau, 33400 Talence) dans les 3 jours suivant la livraison, en indiquant le num\u00e9ro de commande et les anomalies constat\u00e9es. Apr\u00e8s v\u00e9rification, le Client pourra demander un avoir ou une nouvelle livraison.<\/strong>


Article 6 \u2014 Droit de r\u00e9tractation<\/strong>

Le Client Consommateur dispose en principe d'un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la livraison pour exercer son droit de r\u00e9tractation.Toutefois, en application de l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne peut s'exercer apr\u00e8s la livraison des Produits en raison de leur nature p\u00e9rissable et alimentaire.<\/strong>

N\u00e9anmoins, le Client Consommateur peut annuler sa commande dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de sa passation, \u00e0 condition que le service de livraison n'ait pas encore d\u00e9but\u00e9. La demande doit \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 contact@icefamily.fr ou par courrier \u00e0 ICE FAMILY, 11 rue Mirabeau, 33400 Talence.<\/strong>

En cas de r\u00e9tractation valablement exerc\u00e9e, le Vendeur proc\u00e8de au remboursement dans un d\u00e9lai de 14 jours. Le droit de r\u00e9tractation ne s'applique pas aux Clients Professionnels, sauf si l'achat n'entre pas dans le champ de leur activit\u00e9 principale et que l'effectif est inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 5 salari\u00e9s.<\/strong>

Article 7 \u2014 Obligations et garanties du Vendeur<\/strong>

Le Vendeur garantit les Produits au Client Consommateur contre les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 et les vices cach\u00e9s, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur (art. L. 217-1 \u00e0 L. 217-32 du Code de la consommation et art. 1641 \u00e0 1649 du Code civil).<\/strong>

Un d\u00e9faut de conformit\u00e9 est reconnu lorsque le produit est impropre \u00e0 l'usage habituel d'un produit du m\u00eame type, ou ne correspond pas \u00e0 la description donn\u00e9e par le Vendeur.Garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 (art. L. 217-1 \u00e0 L. 217-32 C. conso.)<\/u><\/strong>

Dur\u00e9e : 2 ans \u00e0 compter de la livraison.Le consommateur peut demander la r\u00e9paration ou le remplacement du bien dans un d\u00e9lai de 30 jours.En cas de refus de r\u00e9paration\/remplacement, ou de d\u00e9lai d\u00e9pass\u00e9, le consommateur peut obtenir une r\u00e9duction de prix ou la r\u00e9solution du contrat.Le Vendeur emp\u00eachant de mauvaise foi l'exercice de cette garantie encourt une amende civile pouvant atteindre 300 000 \u20ac ou 10 % du CA annuel moyen.
Garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s (art. 1641 \u00e0 1649 C. civil)<\/u><\/strong>
Dur\u00e9e : 2 ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du d\u00e9faut.Le consommateur peut obtenir une r\u00e9duction de prix ou un remboursement int\u00e9gral contre restitution du bien.

Article 8 \u2014 <\/strong>
Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong>
Le Vendeur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 dans les cas suivants :<\/strong>
violation des CGV imputable au Client ;
retard ou inex\u00e9cution en cas de force majeure (catastrophe naturelle, guerre, incendie, gr\u00e8ve, panne d'\u00e9lectricit\u00e9, crise sanitaire\u2026) ;
interruption du Site li\u00e9e \u00e0 des op\u00e9rations de maintenance ou incidents techniques ;
usurpation de l'identit\u00e9 du Client ou utilisation frauduleuse de ses informations.

Article 9 \u2014 Donn\u00e9es personnelles<\/strong>

Lors de la validation de sa commande, le Client communique les donn\u00e9es suivantes : nom, pr\u00e9nom, adresse postale, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse e-mail et donn\u00e9es bancaires.<\/strong>

Ces donn\u00e9es sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD (UE 2016\/679). Le Client dispose des droits d'acc\u00e8s, de rectification, de portabilit\u00e9, d'opposition et d'effacement sur ses donn\u00e9es, exer\u00e7ables \u00e0 :<\/strong>
E-mail : <\/strong>contact@icefamily.fr
Courrier : <\/strong>ICE FAMILY, 11 rue Mirabeau, 33400 Talence

La suppression du compte et des donn\u00e9es personnelles interviendra dans un d\u00e9lai maximum d'un (1) mois. Le Vendeur conserve toutefois les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la d\u00e9fense de ses int\u00e9r\u00eats en cas de litige.

Article 10 \u2014 Conservation du contrat<\/strong>

Conform\u00e9ment \u00e0 l'article L213-1 du Code de la consommation, tout contrat conclu en ligne d'un montant sup\u00e9rieur \u00e0 120 \u20ac TTC est archiv\u00e9 par le Vendeur pendant 10 ans. Le Client Consommateur peut en demander une copie \u00e0 contact@icefamily.fr.<\/strong>

Article 11 \u2014 R\u00e9clamations<\/strong>

Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre transmise par e-mail \u00e0 contact@icefamily.fr ou par courrier postal \u00e0 ICE FAMILY, 11 rue Mirabeau, 33400 Talence. Le Vendeur s'engage \u00e0 r\u00e9pondre dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/strong>

Article 12 \u2014 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong>

Toute reproduction, modification, transmission, exploitation ou d\u00e9tournement de tout ou partie du Site, de sa charte graphique, de ses photographies, logos, marques ou mod\u00e8les, est strictement interdite sans autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite d'ICE FAMILY, sous peine de poursuites judiciaires.<\/strong>

Article 13 \u2014 R\u00e8glement des litiges<\/strong>

Tout litige relatif \u00e0 l'application et\/ou \u00e0 l'interpr\u00e9tation des CGV est soumis au droit fran\u00e7ais et doit d'abord faire l'objet d'une tentative de r\u00e8glement amiable.<\/strong>

Le Client Consommateur peut, apr\u00e8s d\u00e9marche pr\u00e9alable \u00e9crite aupr\u00e8s du Vendeur, saisir le m\u00e9diateur comp\u00e9tent :<\/strong>

Centre de la M\u00e9diation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)<\/strong>

14 rue Saint Jean, 75017 Paris \u2014 T\u00e9l. : 01 89 47 00 14 \u2014 www.cm2c.net<\/strong>

\u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le tribunal comp\u00e9tent selon les r\u00e8gles de droit commun (Client Consommateur) ou devant les juridictions du ressort du si\u00e8ge social du Vendeur (Client Professionnel).<\/strong>

ICE FAMILY \u2014 11 rue Mirabeau, 33400 Talence | contact@icefamily.fr | 07 45 88 28 96 | www.icefamily.fr<\/strong><\/p>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Ice Family CGV Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 21 mai 2026 Le site internet www.icefamily.fr (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) est \u00e9dit\u00e9 et g\u00e9r\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ICE FAMILY, SAS au capital social de 1 000 \u20ac, immatricul\u00e9e au RCS de Bordeaux sous le num\u00e9ro 921 665 477, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 11 […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"content-type":"","om_disable_all_campaigns":false,"_uag_custom_page_level_css":"","_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-19208","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"aioseo_head":"\n\t\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t